ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2026
Publié le mercredi 25 mars 2026 - Navarrenx
CONVOCATION
Vous êtes convié(e)s à une réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mercredi 1er AVRIL 2026 à 18h30
A la salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du PV du 20/03/2026,
- Renouvellement de la ligne de trésorerie (100 000 €) auprès de la Caisse d’Epargne (délibération)
- Création de commissions municipales et désignation de délégués (délibérations) :
- Finances et administration RH
- Aménagement durable du territoire, travaux voirie, logements et bâtiments
- Communication, information
- Artisanat, commerce, marché, projets économiques
- Sport, culture, associations jeunesse
- Patrimoine, tourisme, cadre de vie
- Cimetière – funéraire
- SPR (sites patrimoniaux remarquables) : désignation de 2 représentants de citoyens titulaires (+ 2 suppléants) – 2 représentants d’associations titulaires (+ 2 suppléants) – 2 représentants de l’Etat
- Composition de la commission d’appel d’offres (CAO) – attribution des marchés publics
- Désignation de représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – 1 titulaire 1 suppléant
- Fixation du nombre et désignation des membres au Conseil d’Administration du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : Maire Président de droit, 4 membres élus de la société civile ; 4 membres élus du conseil municipal – délibération + arrêtés + avis de renouvellement
- Liste de 24 noms en vue de la nomination des membres de la commission communale des impôts directe (CCID) présidée par le Maire ou son représentant (délibération) : 6 conseillers titulaires ; 6 conseillers suppléants ; 6 membres titulaires tirés au sort sur la liste électorale ; 6 membres suppléants tirés au sort sur la liste électorale (la DGFIP choisira 12 noms)
- Constitution d’une commission de contrôle des listes électorales (CCLE) : 1 représentant du conseil municipal ni Maire ni adjoint (+ 1 suppléant) ; 1 représentant de l’Administration tiré au sort sur la liste électorale (+ 1 suppléant) à soumettre à la sous-Préfecture ; 1 représentant du Tribunal de Grande Instance tiré au sort sur la liste électorale (+ 1 suppléant) à soumettre au TGI – PAS DE DELIBERATION
- Election des délégués aux syndicats (délibérations) :
- SIVU Assainissement de Navarrenx (2 titulaires 2 suppléants)
- SIAEP (Eau potable – 3 titulaires)
- SPANC (assainissement non collectif – 1 titulaire 1 suppléant)
- TERRITOIRES D’ENERGIES - TE64 (1 titulaire 1 suppléant)
- SYNDICAT DES CHENAIES (1 titulaire 1 suppléant)
- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL – 1 titulaire)
- Association BASTIDES 64 (2 titulaires 2 suppléants)
- Association BASTIDES D’AQUITAINE (1 titulaire)
- Autres délibérations :
- Désignation d’un membre au sein du conseil d’école maternelle + élémentaire public
- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à l’école primaire privée Notre-Dame OGEC
- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au collège des remparts
- Désignation d’un correspondant défense (arrêté)
- Désignation d’un correspondant Incendie et Secours (arrêté)
- Désignation de 2 délégués CNAS (Comité National d’Action Sociale) élu et agent
- Autorisation du conseil au Maire pour signer une convention de la LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) pour la pose d’un nichoir dans le cadre du projet « une chouette un village »
- Motion du conseil municipal pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial (motion adoptée lors du dernier comité syndical du TE64)
- Classement de la parcelle AB 35 (immeuble place des Casernes) dans le domaine public
- Tarifications terrasses 2026
- Questions diverses (engagement marché des producteurs de pays 2026, fleurissement du village …)
En vous remerciant de votre présence,
Cordialement,
Le Maire,
Nadine BARTHE
Publié par COMPTABILITE