ACTES ADMINISTRATIFS
424 résultats
Publié le 04/07/2025 par Urbanisme
Publié le 04/07/2025 par Urbanisme
Publié le 04/07/2025 par Urbanisme
Publié le 04/07/2025 par Urbanisme
Publié le 04/07/2025
La présente charte de gouvernance vise à encadrer l'élaboration et la mise en œuvre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLU-i) de la CCBG. Elle a pour objectif de définir les modalités précises d...
Publié le 03/07/2025 par Urbanisme
Publié le 03/07/2025 par COMPTABILITE
Publié le 27/06/2025 par Urbanisme
Publié le 24/06/2025 par COMPTABILITE
Publié le 20/06/2025 par Urbanisme