• Délibération de la séance du 31 mai 2023

03_05_23 Modification des statuts du SIVU assainissement

04_05_23 Convention bacs à crue avec Tervid'hom

05_05_23 Désignation référent déontologue

06_05_23 Accroissement temporaire d'activité - service administratif

• Délibération de la séance du 03 mai 2023

01_05_23 Attribution de subvention à 14 associations

02_05_23 Décision Modificative - Intégration travaux Place des Casernes

• Délibération de la séance exceptionnelle du 26 avril 2023

13_04_23 Proposition d'offre d'achat pour la vente du gite du Foirail

• Délibération de la séance du 13 avril 2023

07_04_23 Examen et vote du compte de gestion 2022

08_04_23 Vote du compte administratif 2022    08_04_23 Maquette Officielle CA 2022    Page des signatures CA 2022

09_04_23 Affectation des résultats 2022

10_04_23 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

11_04_23 Vote du budget primitif 2023   11_04_23 Maquette Officielle BP 2023   Page des signatures BP 2023

12_04_23 Attribution de subvention à quatre associations

• Délibérations de la séance du 5 avril 2023

01_04_23 Programme Isolation des combles perdus de bâtiments communaux 2022

02_04_23 Renouvellement de la convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d'Epargne

03_04_23 Mise à disposition des installations d’éclairage public au Territoire d'Energie des Pyrénées-Atlantiques

04_04_23 Accroissement temporaire d’activité – Service Technique

05_04_23 Demande de subvention dans le cadre de l'aide à la sylviculture dans les Pyrénées-Atlantiques

06_04_23 Mise à disposition de personnel entre la CCBG et a commune dans le cadre d'une étude habitat

• Délibérations de la séance du 1er mars 2023

Liste des délibérations examinées en séance

01_03_23 Convention de fourniture de repas 2023

02_03_23 Demande de subvention Banque des Territoires et CD 64 en vue d’une résidence du collectif les Trois tiers

03_03_23 Convention triennale d’attribution du soutien à l’ingénierie pour le programme des Petites Villes de Demain

04_03_23 Convention avec Bil ta Garbi pour la mise à disposition d’un composteur commun

05_03_23 Proposition de contrat avec ALCOME

07_03_23 Subvention à destination du CCAS – part action sociale

08_03_23 Gestion de sinistre – indemnisation d’un administré

09_03_23 Indemnisation d’un administré suite à un sinistre intervenu au cimetière

10_03_23 Programme des travaux sylvicole 2023

11_03_23 Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable

• Délibérations de la séance du 1er février 2023

Liste des délibérations examinées en séance

01_02_23 Subvention exceptionnelle à destination du CCAS

02_02_23 Convention de portage avec l’EPFL Béarn

03_02_23 Convention pour la mise à disposition de locaux techniques entre la CCBG et la commune

04_02_23 Demande de subvention pour un terrain multisports et le parcours sportif

• Délibérations de la séance du 11 janvier 2023

Liste des délibérations examinées en séance

01_01_23  Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023

02_01_23 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes

03_01_23 Remboursement de frais de déplacement pour l'intervention d'une animatrice durant la Foire Agricole

04_01_23 Vente du Foirail - modification du prix de vente

05_01_23 Adoption du règlement de facturation pour les groupes hébergés dans les gites communaux : 05_01_23 Annexe

06_01_23 Remplacement d'un membre élu au sein du Conseil d'Administration du CCAS

07_01_23 Participation communale pour le financement d’un voyage scolaire

• Délibérations de la séance du 21 décembre 2022

Liste des délibérations examinées

24_12_22 Désicion Modificative chapitre 011 suite   24_12_22 Annexe maquette officielle

25_12_22 Décision Modificative chapitre 65 suite    25_12_22 Annexe maquette officielle

 26_12_22 Décision Modificative régularisation chapitre 042   26_12_22 Annexe maquette officielle

• Délibérations de la séance du 07 décembre 2022

Liste des délibérations examinées

01_12_22 Décision Modificative Achat véhicule    01_12_22 Annexe maquette officielle

02_12_22 Décision Modificative Chapitre 012    02_12_22 Annexe maquette officielle

03_12_22 Décision Modificative Chapitre 65   03_12_22 Annexe maquette officielle

04_12_22 Adoption du tarif pour le marché hebdomadaire et le marché d'été

05_12_22 Adoption du règlement du marché hebdomadaire   05_12_22 Annexe règlement marché hebdomadaire

06_12_22 Adoption des tarifs d'hébergement concernant les gites communaux - Année 2023

07_12_22 Adoption du tarif d'occupation du domaine public pour les terrasses des cafés et restaurants - Année 2023 

08_12_22 Adoption du tarif d'occupation du domaine public par les camions d'outillage - Année 2023

09_12_22 Adoption du tarif pour l'emplacement des taxis - Année 2023

10_12_22 Adoption du tarif de la garderie - Année 2023

11_12_22 Subvention à l'OGEC pour l'année scolaire 2021/2022

12_12_22 Examen et vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets (exercice 2021)   12_12_22 Annexe rapport de la CCBG

13_12_22 Fixation de la contribution aux frais de fonctionnement d'une Ikastola

14_12_22 Validation du Plan de Formation Mutualisé Béarn des Gaves

15_12_22 Création d'un emploi permanent d'agent administratif polyvalent

16_12_22 Délégation consentie au Maire : dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme des biens municipaux

17_12_22 Autorisation de remboursement de frais aux élus et aux agents communaux

18_12_22 Formation des élus

19_12_22 Attribution de subventions aux associations (suite et fin)

20_12_22 Proposition du devis de l'entreprise MALADOT pour les travaux du Théâtre Pierres et Vestiges

21_12_22 Décision Modificative Chapitre 66   21_12_22 Annexe maquette officielle

22_12_22 Demande de subvention voirie au CD64 programme 2022

23_12_22 Décision Modificative Chapitre 011   23_12_22 Annexe maquette officielle

• Délibérations de la séance du 02 novembre 2022

Liste des délibérations examinées

01_11_22 Projet de régularisation - parking du cimetière

02_11_22 Accroissement temporaire d'activité - service technique

03_11_22 Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent

04_11_22 Modification de versement des indemnités de Maire et élus suite à la revalorisation du point d'indice (AR la délibération 01_09_22)

05_11_22 Révision du tarif de la cantine scolaire

06_11_22 Forfait communal : année scolaire 2021-2022

07_11_22 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

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   Délibérations de la séance du 18 octobre 2022 :

Liste des délibérations examinées

10_10_22 Autorisation d'emprunt auprès de la banque des territoires

11_10_22 Avenant à la convention de mise à disposition du personnel entre le CCAS et la Mairie (AR la délibération 02_10_22)

12_10_22 Attribution de subvention à l'association ANIMAGRI

13_10_22 Subvention à l'OGEC

14_10_22 Demande de subvention auprès du Département pour le projet de requalification de la place Rheinstetten

•  Délibérations de la séance du 05 octobre 2022 :

Liste des délibérations examinées

01_10_22 Reversement d'une part de la taxe d'aménagement à la CCBG

02_10_22 Avenant à la convention de mise à disposition du personnel entre le CCAS et la Mairie

03_10_22 Application d'une tarification spéciale pour les gîtes communaux

04_10_22 Proposition de devis pour la rénovation énergétique de la Mairie

05_10_22 Proposition de devis pour la rénovation énergétique de l'Ecole

06_10_22 Proposition de devis pour l'animation de la garderie - suite

07_10_22 Proposition de coupes de bois pour l'exercice 2023

08_10_22 Convention commune halte

09_10_22 demande de subvention au titre des amendes de police

•  Délibérations de la séance du 14 septembre 2022 :

Liste des délibérations examinées

01_09_22 Modification de versement des indemnités du maire et des adjoints suite à la revalorisation du point d'indice

02_09_22 Dérogation aux travaux réglementés des mineurs en formation professionnelle     02_09_22 Annexe 1    02_09_22 Annexe 2

03_09_22 Instauration des heures complémentaires et des heures supplémentaires

04_09_22 Adhésion de la CCBG à l'Institution Adour

05_09_22 Adhésion au SDEPA pour l'entretien de l'éclairage public

06_09_22 Proposition devis pour le démoussage de l'Arsenal

07_09_22 Abandon de créances - Exercice 2019

08_09_22 Augmentation de la quote-part commune pour le projet Aquitanis

09_09_22 Appel à projet Terre de Jeux 2024

10_09_22 Proposition devis pour l'animation de la garderie

11_09_2022 Tarifs garderie - seuil de plafonnement

• Délibérations de la séance du 06 juillet 2022 :

Liste des délibération examinées

01_07_22 Choix du mode de publicité des actes

02_07_22 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel CCAS-Mairie

03_07_22 Recrutement sur la base d'un contrat d'apprentissage

04_07_22 Accroissement temporaire d'activité - service technique

05_07_22 Convention avec le CD64 - Résidence d'artiste

06_07_22 Attribution de subventions aux associations - suite

07_07_22 Accroissement temporaire d'activité - Service technique

08_07_22 Création d'un poste d'agent technique polyvalent