ACTES ADMINISTRATIFS

180 résultats
CATÉGORIES
ARRÊTÉS (DIVERS) (1)
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (31)
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (1)
ARRÊTÉS RÉGIONAUX / DÉPARTEMENTAUX (1)
CONVOCATIONS (1)
DÉCISIONS (7)
DÉLIBÉRATIONS (98)
PROCÈS VERBAUX (20)
URBANISME (19)
DIVERS (1)
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
010622 modification temps de travail agent technique-tampon
020622 Adhésion à la médiation préalable obligatoire du CDG 64-tampon
030622 admission en non-valeur de créances éteintes-tampon
040622 attribution subventions associations-tampon
050622 Limitation de vitesse à 30 km.h et zone 30-tampon
060622 Gestion d'un sinistre - indemnisation -tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01.01.22 Convention de mise à disposition du personnel CCAS-Mairie-tampon
02.01.22 Validation tableau des effectifs-tampon
03.01.22 Création de poste responsable des services-tampon
04.01.22 Report du concours financier Fondation du Patrimoine-tampon
05.01.22 travaux forestiers-tampon
06.01.22 rejet dégrèvement terrasse Hôtel du Commerce-tampon
07.01.22 accord dégrèvement terrasse Enchanté-tampon
08.01.22 rejet dégrèvement de loyer-tampon
09.01.22 modif du prix de vente du gîte du Foirail -tampon
10.01.22 ouverture par anticipation des dépenses d'investissement-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01.02.22 Tarif d'occupation du domaine public des terrasses café restaurant-
02.02.22 Tarifs marché hebdomadaire-tampon
03.02.22 Tarif droit de place des camions d'outillage-tampon
04.02.22 Tarif emplacement taxis-tampon
05.02.22 Tarif d'hébergement des gites communaux-tampon
06.02.22 Tarif pour la fête foraine-tampon
07.02.22 Tarif de la cantine-tampon
08.02.22 Tarif de la garderie-tampon
09.02.22 Demande DETR rénovation énergétique mairie-tampon
10.02.22 Demande DETR rénovation énergétique école élémentaire-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01.03.22 modif de la convention de MAD CCAS Mairie-tampon
02.03.22 Convention de fourniture de repas aux usagers exterieurs-tampon
03.03.22 Coupe de bois destinée à l'affouage-tampon
04.03.22 Convention de maîtrise d'oeuvre Eaux pluviales-tampon
05.03.22 Demande de fonds de concours à la CCBG-tampon
06.03.22 Fixation du loyer lgt 4 Arsenal-tampon
07.03.22 Fixation du loyer école maternelle-tampon
08.03.22 Devis élagage abattage arbres-tampon
09.03.22 Don d'un tableau-tampon
10.03.22 Adhésion au CEP du SDEPA-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01.04.22 Demande de terrasse-tampon
02.04.22 Tarif d'occupation de l'espace public par TRUCKSPORT 64-tampon
03.04.22 Validation de la ligne de trésorerie-tampon
04.04.22 Convention de prêt avec l'association ECHARPES BLANCHES-tampon
05.04.22 Demande spécifique d'un particulier-tampon
06.04.22 Validation du devis de la SARL France Sécurité-tampon
07.04.22 Travaux sur le peuplement forestier-tampon
08.04.22 Travaux à effectuer par l'ONF-tampon
09.04.22 Offre d'achat pour la vente de bois-tampon
10.04.22 Tarif d'occupation de la salle Maison Darralde-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
010522 PDIPR Route des Mousquetaires-tampon
020522 Dénomination de la voie côté Nord de la Mairie-tampon
030522 Mise en vente du Foirail par l'Agence des Gaves-tampon
040522 Convention de MAD de bacs à crue-tampon
050522 Proposition de devis pour travaux de fauchage à l'épareuse-tampon
060522 Attribution de la subvention pour le CCAS-tampon
070522 Convention de MAD de locaux pour les artisans d'art-tampon
080522 Augmentation base horaire inf 10 %-tampon
090522 Forfaits scolaires-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01072022 Choix du mode de publicité des actes-tampon
02072022 Renouvellement de la MAD CCAS Mairie-tampon
03072022 Recrutement sur la base d'un contrat d'apprentissage-tampon
04072022 Accroissement temporaire d'activité - service technique-tampon
05072022 Convention avec le CD64 accueil pèlerins-tampon
06072022 Attribution de subventions aux associations - suite-tampon
07072022 Accroissement temporaire activité 15 jours-tampon
08072022 Création poste PEC agent technique polyvalent-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01092022 Modif de versement des indemnités maire et adjoints-tampon
02092022 Annexe 1-tampon
02092022 Annexe 2-tampon
02092022 Dérogation travaux réglementés mineurs en formation pro-tampon
03092022 Instauration des HC et HS-tampon
04092022 Adhésion de la CCBG à l'Institution Adour-tampon
05092022 Adhésion au SDEPA pour l'entretien de l'éclairage public-tampon
06092022 Proposition devis démoussage Arsenal-tampon
07092022 Abandon de créances - Exercice 2019-tampon
08092022 Augmentation quote part commune projet Aquitanis-tampon
09092022 Appel à projet Terre de Jeux 2024-tampon
09092022 V2 Appel à projet Terre de jeux 2024-tampon
10092022 Proposition devis animation garderie-tampon
11092022 Tarifs garderie - seuil de plafonnement-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
01102022 reversement d'une part de la taxe d'aménagement à la CCBG-tampon
02102022 avenant à la convention de MAD du personnel entre le CCAS et la Mai
03102022 Application d'une tarification spéciale pour les gîtes communaux-ta
04102022 proposition de devis pour la rénovation énergétique de la Mairie-ta
05102022 proposition de devis pour la rénovation énergétique de l'Ecole-tamp
06102022 Proposition de devis pour l'animation de la garderie - suite-tampon
07102022 proposition de coupes de bois pour l'exercice 2023-tampon
08102022 Convention commune halte-tampon
09102022 demande de subvention au titre des amendes de police-tampon
Publié le 15/05/2024 par DIRECTION
101022 autorisation d'emprunt auprès de la banque des territoires-tampon
111022 Avenant convention MAD du personnel CCAS Mairie-tampon
121022 Attribution de subvention ANIMAGRI-tampon
131022 Subvention à l'OGEC-tampon
141022 Demande de subvention auprès du Département pour le projet de requali